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FELIS TEAM SAS (ci-après dénommée « FELIS ») est une société spécialisée dans le domaine de la performance sportive. À ce titre, FELIS commercialise un contenu numérique « RELEASE BY FELIS » sous la forme d'un abonnement mensuel/annuel à des articles sur les innovations et les recherches menées dans le domaine de la performance et de la santé.
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FELIS TEAM SAS
254 rue Lecourbe
75015 PARIS
FRANCE.
Les présentes conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le 31 janvier 2024.
ARTICLE 1 - DEFINITIONS
« Utilisateur » désigne la personne qui possède un compte pour utiliser le site web et, le cas échéant, accéder à du contenu numérique et/ou à des services (le « Compte utilisateur »), agissant soit en tant que client individuel, soit au nom d'un client institutionnel.
« Contenu numérique » désigne tout contenu acquis par vous et fourni par FELIS sous forme électronique et/ou tout droit qui vous est accordé pour accéder au contenu disponible sur le site web.
« Abonnement » désigne l'action consistant à effectuer un paiement anticipé afin d'accéder au Contenu numérique.
ARTICLE 2 - OBJET
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'Utilisateur bénéficie du Contenu numérique. FELIS fournit du contenu numérique sur l'innovation, la recherche et les applications pratiques.
ARTICLE 3 - AVERTISSEMENT RELATIF AU CONTENU
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FELIS fournit à ses clients une large gamme de services sur ce site . Nous mettons constamment à jour et améliorons notre site afin d'offrir la meilleure expérience possible à ses utilisateurs. Vous reconnaissez et acceptez que les services proposés sur ce site peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Vous reconnaissez et acceptez également que FELIS peut cesser de proposer ces services, de manière permanente ou temporaire, à tout moment, à sa seule discrétion et sans préavis.
ARTICLE 4 - RÈGLES D'UTILISATION
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Les données d'inscription et autres informations vous concernant et concernant votre utilisation des services sont soumises à la politique de protection des données.
ARTICLE 5 - RESPONSABILITÉS
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ARTICLE 6 - DROITS D'AUTEURS
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ARTICLE 7 - CONDITIONS FINANCIÈRES - PAIEMENT - RÉSILIATION
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Le prix de l'abonnement sera celui indiqué sur le site , sauf en cas d'erreur manifeste. Les prix sont susceptibles de changer.
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Les abonnements annuels auront une durée fixe d'un an et ne seront pas automatiquement renouvelés. Les abonnements mensuels auront une durée indéterminée après l'expiration de la durée initiale, le cas échéant, et peuvent être résiliés à tout moment moyennant un préavis d'un mois.
Le droit de l'utilisateur d'utiliser le contenu numérique expirera dès l'expiration de la durée de l'abonnement. Après la résiliation, l'utilisateur perdra l'accès à tout contenu numérique.
ARTICLE 8 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
De convention expresse, les présentes sont régies par la loi française.
En cas de différend entre les parties, quelle qu'en soit la nature ou l'objet, les parties conviennent, avant même de saisir toute juridiction, de rechercher impérativement une solution amiable à leur différend. Toute violation de cette obligation exposera à une fin de non-recevoir.
Tout litige relatif à l’exécution, à l’interprétation ou à la résiliation du présent contrat relèvera de la compétence exclusive des Tribunaux compétent dans le ressort de la Cour d’appel de Paris.